Mentions légales
Dernière mise à jour : Décembre 2024
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site internet de Panier Rouge.
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : PANIER ROUGE
Forme juridique : SASU
Adresse : 98 avenue du maréchal Foch 92210 SAINT-CLOUD
Numéro SIRET : 93343000100018
TVA intracommunautaire : FR22933430001
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : LWS
Adresse de l’hébergeur : 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris
Site web : www.lws.fr
3. Directeur de la publication
Nom : Adeline Larroque
Rôle : Fondatrice, Directrice générale
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site panier-rouge.com (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus sans l’autorisation préalable de Panier Rouge est strictement interdite.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant leurs données personnelles.
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6. Cookies
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7. Responsabilité
Panier Rouge s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.